Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.
Suite à un incident technique en phase de résolution, nous ne sommes pas en mesure de mettre à jour le moteur de recherche des délibérations ci-dessous.
Toutefois, vous pouvez accéder directement à la plateforme dédiée
https://deliberations.ampmetropole.fr/
Délibération du 30 juin 2022
Renouvellement de l'adhésion au réseau européen EUROCITIES et paiement de la cotisation 2022
Délibération du 30 juin 2022
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence - Approbation de la modification n°2
Délibération du 30 juin 2022
Approbation d'une convention relative à la crémation des dons de corps à la science avec la Faculté de Médecine de Marseille- Abrogation de la délibération n° FBPA-033-11236/22/BM du 10 mars 2022
Délibération du 30 juin 2022
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage et de financement pour l'acquisition de deux stations d'alimentation en GNV
Délibération du 30 juin 2022
Campagne annuelle de lutte contre les moustiques
Délibération du 30 juin 2022
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de fourniture d'eau potable avec le Grand Port Maritime de Marseille et SUEZ.
Délibération du 30 juin 2022
Approbation d'une convention d'intervention foncière en développement économique de la zone d'activités de la Verdière, avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Mallemort
Délibération du 30 juin 2022
Approbation d'une convention de servitude avec la société Enedis, sur la parcelle AX 133, ZA de la Gandonne à Salon de Provence, pour l'enfouissement d'une ligne électrique souterraine de 400 volts, au profit de la parcelle AX 444 appartenant à la société OZBEK
Délibération du 30 juin 2022
Approbation de la convention pluriannuelle avec le lauréat du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation sur le Territoire du Pays Salonais" - Attribution des subventions pour l'année 2022
Délibération du 30 juin 2022
Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 2,40 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur la parcelle cadastrée BM 340 appartenant à l'Indivision Madame Evelyne Blanc, Monsieur Frédéric Blanc et Madame Christine Blanc sise Impasse des Cerises à Châteauneuf-les-Martigues
Délibération du 30 juin 2022
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'EPF PACA et la Commune de Pertuis sur le site "Entrée de ville - route de Villelaure"
Délibération du 30 juin 2022
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'EPF PACA et la Commune de Simiane-Collongue - Secteur centre village
Conseil de la Métropole
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT
Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres – Procédure de révision générale – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet – Délibération du 5 mai 2022
160 Ko
